Menu principal :
MENTIONS LEGALES
Ce site est le site Internet de l'école ASSIMIL-FORMATION
CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION
La navigation sur ce site est soumise à la réglementation en vigueur et aux présentes conditions d’accès et d’utilisation. Les personnes qui accèdent aux informations mises à disposition par l'ecole ASSIMIL- FORMATION sur son site Internet acceptent les règles suivantes:
EXCLUSION DE GARANTIE
école ASSIMIL-FORMATION n’assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout ou partie de son site WEB.
Les informations contenues dans ce site sont fournies "telles quelles" sans garanties d'aucune sorte, ni explicites, ni tacites. Ces informations sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Il est expressément entendu par l'utilisateur de ce site qu'en aucun cas école ASSIMIL-FORMATION ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et / ou de l'utilisation de ce site WEB ou d'autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d'informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d'information ou autre.
école ASSIMIL-FORMATION n'est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site école ASSIMIL-FORMATION ou ses sites annexes.
PROPRIETE INTELLECTUELLE - MARQUES
L'ensemble des contenus, pages, scripts, icônes, sons, dessins, textes, séquences animées sonores ou non, et autres documentations représentés sur le présent site Internet sont la propriété exclusive de l'école ASSIMIL-FORMATION. A ce à ce titre, toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou en partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom "école ASSIMIL-FORMATION " ou son logo, seuls ou associés, ainsi que les autres marques, modèles ou dessins enregistrés, qui sont la propriété de l'école ASSIMIL-FORMATION, à quelque titre que ce soit et notamment à des fins publicitaires sans l'accord préalable écrit de l'école ASSIMIL-FORMATION
UTILISATION DE DONNEES PERSONNELLES
école ASSIMIL-FORMATION est susceptible de collecter des données personnelles, notamment par l’intermédiaire de l’inscription à la newsletter. Seule école ASSIMIL-FORMATION est destinataire de ces données personnelles. Par ces informations, vous nous permettez de mieux vous connaître et ainsi de mieux satisfaire vos attentes.
école ASSIMIL-FORMATION s’engage à respecter la confidentialité des données transmises et à ne pas les vendre, louer, sous-traiter, échanger à un tiers, sauf si l'école ASSIMIL-FORMATION est légalement tenue notamment de le faire dans le cadre d’une action en justice ou si de telles informations sont requises par les autorités compétentes.
Ainsi, en accédant à ce site, vous acceptez l’utilisation de vos données personnelles par école ASSIMIL-FORMATION.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de suppression et d’opposition au traitement de vos données personnelles et à leur utilisation à des fins de prospection. Vous pouvez exercer vos droits en vous adressant à : école ASSIMIL-FORMATION -71, rue Allal Ben Abdallah – 20000 CASABLANCA – MAROC.
DROIT APPLICABLE – LITIGES
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi marocaine. En cas de différend relatif à l’interprétation, l’exécution des présentes conditions d’utilisation, les tribunaux marocains seront seuls compétents.
Accueil